Mentions légales

Bienvenue sur le site www.respectocean.com

Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation (ci-après les «Conditions»), ainsi que toute condition spécifique figurant sur les pages du Site, régissant votre utilisation du site www.respectocean.com
Ces conditions portent sur vos droits et responsabilités légales applicables dès lors que vous utilisez ce Site.

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au Site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des Conditions définies ci-après.
Il présente le projet sportif du réseau Respectocean.

En accédant à ce Site, en le visitant et/ou en l’utilisant, vous reconnaissez que vous avez lu, que vous avez compris et que vous acceptez d’être lié par ces Conditions, de même que vous vous engagez à vous conformer à l’ensemble des lois et règlements applicables. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le présent site Internet www.respectocean.com
Vous vous engagez à accéder aux informations figurant sur ce Site uniquement pour un usage personnel et non commercial.

Vous ne pouvez utiliser le Site que dans un but légitime ; aucune utilisation, ou détournement n’est autorisé, notamment pour des finalités contraires à l’Ordre Public et aux Bonnes Mœurs.

Informations d’ordre général

Éditeur du site www.respectocean.com
HICKORY Conseils S.A. groupe Territoires Conseil (pilotage, coordination et conseil)
Siret : 712 033 703 00083 R.C.S. Paris
Société anonyme au capital de 217 500 €
TVA : FR 04 712 033 703
Siège social : 11 Rue des Petites Ecuries, 75 010 PARIS
Téléphone : 01 56 03 69 00
Contact : sportnature@hickory.fr
www.hickory.fr  et www.territoiresconseil.com

Directeur de la publication : Anne Combier
Responsable du site : Hélène Pérus
Conseils: Raphaëla le Gouvello

Ce site a été réalisé en collaboration avec la société Cohérence
Président : Stéphane Cocallemen
http://www.imaginaty.com/

Le site est hébergé chez OVH.

Limitation de responsabilité et exclusion de garantie
Toute personne qui accède au site  www.respectocean.com conçu et géré par la société Hickory pour le compte de Raphaëla le Gouvello  (fondatrice de RespectOcean) s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle). Hickory n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
Les données présentes sur le site sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, images et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de son ou ses auteur(s) une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, images, vidéos, sons, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site web, sont la propriété de Raphaëla le Gouvello et Hickory ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
En tant qu’utilisateur du site www.respectocean.com, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

HICKORY et ses contributeurs mettent tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur le site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, ils ne sauraient garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). HICKORY et ses contributeurs déclinent également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

Vous reconnaissez avoir été informé que le site www.respectocean.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, HICKORY pourra interrompre son Site. Il s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. HICKORY n’est pas responsable des retards, difficulté d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent Site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site.

HICKORY ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre Site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce Site, à l’utilisation de ce Site ou à la navigation sur ce Site. De même HICKORY ne pourra être responsable de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données), ni de tout autre dommage indirect, quelconques survenant lors de ou liés à l’utilisation du Site.

HICKORY s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, HICKORY et ses contributeurs ne donnent aucune garantie ni n’assument aucune responsabilité, en aucun cas, quant à l’adéquation, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, l’actualité, le caractère loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé, et la disponibilité des informations contenues sur le site www.respectocean.com. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.

HICKORY se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier tout élément du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d’optimisation du Site, HICKORY peut décider de modifier les présentes conditions.

Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement.

Il est rappelé également que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Le site www.respectocean.com est un site donnant accès à d’autres sites Internet notamment à ceux des membres du réseau,  susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres Sites ne sauraient engager la responsabilité de HICKORY, notamment s’agissant du contenu de ces Sites.
HICKORY n’est pas responsable des liens hypertextes qui mènent au présent Site et interdit à quiconque de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite préalable.

Informatiques et Liberté :
Le site www.respectocean.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Les informations que vous renseignez lors de votre inscription au site à travers la fiche contact ne sont utilisées que dans le cadre du site. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à d’autres éditeurs. En revanche, nous ne sommes pas responsables des données que vous communiquez à d’autres sites Internet que vous avez trouvés par l’intermédiaire du site.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant, vous pouvez donc les modifier vous-mêmes ou demander à les modifier ou à les supprimer. Pour ce faire, veuillez écrire à : HICKORY, Site Respectocean, 11 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris.

Cookies :
Le serveur du site www.respectocean.com utilise des cookies temporaires. Vous pouvez les désactiver ou les supprimer en utilisant les options de votre navigateur.

Propriété Intellectuelle :
Respectocean, ses membres,  le site www.respectocean.com et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble de ces éléments demeure la propriété d’HICKORY pour le compte de Respectocean et des membres du réseau. En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de HICKORY pour le compte de Raphaëla le Gouvello, est interdite.
Accès au site
HICKORY pour le compte de Raphaëla le Gouvello et de RespectOcean  et leurs partenaires, se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site et ce sans avis préalable.

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française.